Aller au contenu principal

Environnement -- Droit

Article

Auteurs
Date parution pério
2025-03-27
La justice a de nouveau condamné l’État pour son inaction, alors que les autorités ont confirmé pour la première fois le lien entre la mort d’un sanglier et le gaz toxique qui émane des « laitues de mer ». La quête de vérité reste un parcours semé d’embûches pour les militant·es et les familles de personnes victimes de ce scandale sanitaire.
Numéros de page :
pp.20-21

Article

Date parution pério
2022-05-30
Une liste de communes littorales soumises au recul du trait de côte a été publiée. Les raisons de l'inscription volontaire sur cette liste semblent parfois mystérieuses. Certaines communes y ont vu une opportunité, quand d'autres temporisent.
Numéros de page :
pp.14-15

Article

Auteurs
Date parution pério
2022-05-30
La loi «climat et résilience» d'août 2021 a prévu que les régions devront fixer les objectifs territorialisés de lutte contre l'artificialisation des sols dans leur Sraddet. Le législateur a créé un nouvel espace de dialogue territorial : les conférences des Scot. Lancées en février, celles-ci élaborent des propositions pour les régions. Contraints par un agenda serré, élus et techniciens des Scot tentent d'élaborer des stratégies territoriales, sans se laisser enfermer dans une approche comptable.
Numéros de page :
pp.40-42

Article

Date parution pério
2023-05-01
La révision de la réglementation Reach, nécessaire pour répondre à l'ambition européenne d'éliminer les substances chimiques les plus toxiques, a été reportée à fin 2023. Il y a pourtant urgence. Détails. Pas de chiffres.
Numéros de page :
pp.62-65

Article

Bulletin : Géo mai 2023
Date parution pério
2023-05-01
Respect du devoir de vigilance des entreprises, pression sur les politiques publiques... Le droit peut-il aider la France et l'Europe à lutter contre le bouleversement du climat ? Arnaud Gossement, spécialiste de droit public et de droit de l'environnement, répond aux questions de "Geo".
Numéros de page :
pp.16-18, 20, 22

Article

Auteurs
Date parution pério
2025-05-31
Depuis qu'il a croisé le regard d'un poulpe, à l'âge de 6 ans, il n'a cessé de nager aux côtés des animaux marins. Aujourd'hui, l'océanographe, qui collabora avec le commandant Cousteau, s'engage pour leur reconnaissance légale.
Numéros de page :
pp.24-27

Article

Auteurs
Date parution pério
2025-05-01
La loi française sur les « polluants éternels » est ambitieuse, mais incomplète en matière de restriction ou de surveillance. Et tout ou presque est à réaliser pour dépolluer, établir les responsabilités juridiques et convertir les usines. Détails. Pas de chiffres.
Numéros de page :
pp.64-67