AccessibilitéPropriété intellectuelle
Article
passeurs ou censeurs ?
Auteurs
Brocas, Alexis Auteur du texte
Bulletin : Magazine littéraire 496 - avril 2010
Date parution pério
2010-04-01
Apres au gain, incompétents, accapareurs... Les ayants droit d'oeuvres littéraires ont mauvaise presse. Ils sont pourtant loin de tous appliquer la même politique.
Article
Auteurs
Rochelandet, Fabrice Auteur du texte
Bulletin : Communications 88 - janvier 2011
Date parution pério
2011-01-01
Article
un support d'alliance stratégique en biotechnologie
Auteurs
Bulletin : Biofutur 287 - avril 2008
Date parution pério
2008-04-01
En centralisant les droits de propriété intellectuelle, le "patent-pool" offre aux acteurs économiques un moyen d'accélérer la mise sur le marché de nouveaux produits de haute technologie et à forte valeur ajoutée tel que les produits issus des biotechnologies.
Détails
Numéros de page :
4 p. / p. 56-59
Article
La nouvelle frontière
Auteurs
Bulletin : Beaux-arts magazine 00224 - janvier 2003
Date parution pério
2003-01-01
Bien que très protecteur de l'auteur, le droit français n'est plus en phase avec les pratiques artistiques actuelles.
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le partage de la valeur à l'ère du numérique
Auteurs :
Année de parution :
2015
Juristes, les auteures montrent comment les géants de l'Internet captent l'essentiel de la valeur de l'économie numérique. En quête de solutions juridiques, elles proposent des voies assurant davantage de transparence sur les échanges, permettant de restituer des moyens de contrôle aux individus et de renforcer leur pouvoir d'action collective. Electre 2015
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Editeur :
Collection :
Collection Corpus (Paris)
Importance matérielle :
1 vol. (106 p.) : 21 cm
9782738132642
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Article
Auteurs
Hage, Volker Auteur du texte
Bulletin : <>Spiegel 14 - avril 2011
Date parution pério
2007-04-02
Article
Date parution pério
2002-01-01
Détails
Numéros de page :
77 p. / p. 5-10, 13-33, 35-84
Article
Auteurs
Date parution pério
2002-01-01
Détails
Numéros de page :
2 p. / p. 76-77
Article
Les biens communs dans la société de l'information
Auteurs
Date parution pério
2002-01-01
Détails
Numéros de page :
2 p. / p. 106-107
Article
la Comédie Française, les auteurs dramatiques et la propriété intellectuelle à l'âge des Lumières
Auteurs
Date parution pério
2007-01-01
Le thème de la production dramatique a généralement été étudié dans le cadre de la critique littéraire et des études théâtrales. Leur but est alors d'identifier et d'expliquer les mutations génétiques d'un texte donné ou d'analyser les éléments de structure et de style de l'oeuvre de tel ou tel auteur.
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Numéros de page :
12 p. / p. 117-128
Article
pierre angulaire et talon d'Achille du droit d'auteur
Auteurs
Le Cam, Stéphanie Auteur du texte
Bulletin : I2D 2 - juin 2016
Date parution pério
2015-06-01
L'auteur salarié est considéré comme le titulaire des droits de propriété intellectuelle nés du fait de la création d'une oeuvre de l'esprit. Ce principe de droit, qui constitue la pierre angulaire du Code de la propriété intellectuelle, rencontre pourtant en pratique de nombreuses difficultés à s'appliquer et est source d'insécurité juridique tant pour l'employeur que pour le salarié.