Parmi les systèmes de droit contemporains, celui de la République populaire de Chine est singulier à plus d'un titre. L'imbrication des sources d'inspiration, la réalité des institutions politiques, administratives et judiciaires, la pratique effective de la résolution des litiges mettent en lumière le contexte particulier dans lequel s'inscrit le pragmatisme du droit chinois comme la conception instrumentale du droit que retiennent les dirigeants de cet État. À l'heure des nouvelles routes de la soie, comprendre le droit chinois suppose de tenir compte de multiples enjeux. L'entrée en vigueur le 1er janvier 2021 du Code civil chinois ancre ce pays dans la culture juridique continentale et laisse présager de nouvelles mutations qui pourraient avoir des conséquences sur le système politique lui-même.

Journal fictif du professeur de droit P. Ledoux, qui embarque un jour à bord d'un vaisseau spatial en direction de Mars. Ses travaux explorent le droit extraterrestre autour de questions variées comme la possibilité ou non de manger ses enfants, le culte voué aux kangourous, ou encore l'appartenance des Martiens à leur maison. ©Electre 2022

Face aux recours de plus en plus fréquents des citoyens à la justice pour contester les décisions des autorités, une remise en question permanente qui, selon l'auteur, tend à accentuer l'individualisation de la société, cet essai plaide pour une culture du droit davantage soucieuse de l'intérêt collectif. La place et les fonctions des juges sont examinées sous leurs aspects politiques et sociaux. ©Electre 2022

La question des restitutions concentre aujourd'hui l'attention internationale. En France, le discours de Ouagadougou du 28 novembre 2017 et la publication du rapport Sarr-Savoy sur la restitution du patrimoine africain renouvellent un débat sensible au risque d'un bouleversement des équilibres qui structurent le monde de l'art et des musées. La restitution aux pays d'origine constitue à la fois une question internationale et nationale dont la réponse a évolué dans le temps, d'autant que l'histoire des objets est souvent complexe. Au coeur de cette controverse passionnante s'affrontent en effet la vie singulière des objets et les impératifs de conservation qui gouvernent les collections et en assurent la sécurité. Si ces dernières années révèlent un mouvement favorable au retour de ces objets comme l'illustre la récente restitution au Bénin par la France du trésor de Béhanzin, elles sont également marquées par de riches débats éthiques, politiques et juridiques sur lesquels le présent ouvrage se propose de revenir. Pluraliste, il ambitionne d'embrasser la diversité des points vue avant d'explorer des voies nouvelles pour penser la place, l'accès et la circulation de ces objets.

Présente les circonstances de remise en état et les sites concernés, les objectifs et les outils techniques de définition de remise en état, les débiteurs de l'obligation de remise en état, les moyens procéduraux et financiers, le traitement du site, etc. A jour de la loi Asap de décembre 2020, de la loi Alur de mars 2014 et du décret nº2015-1353 du 26 octobre 2015. ©Electre 2022

Les contributions analysent les tendances jurisprudentielles belges et européennes qui se sont dégagées en quinze années d'application des lois dites anti-discrimination. Les convictions religieuses, le handicap, l'identité de genre et le racisme sont examinés ainsi que la dimension psychosociale de la discrimination. ©Electre 2022

Un retour aux sources des systèmes juridiques grecs et romains et de leurs évolutions au Moyen Age jusqu'à la genèse de l'Etat moderne. ©Electre 2022

Publiées sur les réseaux sociaux en 2018, ces curiosités rendent compte des décisions juridiques les plus farfelues. Ce recueil rassemble plus de 300 brèves de décisions de justice drôles, inattendues et insolites, prononcées aux Etats-Unis. ©Electre 2022

Des réflexions sur les questions éthiques, juridiques et sociales soulevées par la présence grandissante des robots au sein des sociétés modernes. L'auteur tente de définir ces machines autonomes et leurs fonctions, que ce soit dans les domaines de l'industrie, de la guerre ou du soin. ©Electre 2022

Même si la notion d'ancienneté reste juridiquement parfois floue, le droit appréhende les livres et manuscrits anciens. La possession, la vente, le vol, la contrefaçon, le trafic, la découverte, etc., de ces biens ne se réalisent pas en dehors du droit ou en étant ignorés par lui. L'étude des livres et manuscrits anciens dans leur relation avec le droit peut, au travers des questions de la propriété, de la possession mais aussi de la protection, ouvrir des perspectives internationales. Comme tous biens culturels, les livres et manuscrits anciens peuvent présenter des enjeux dépassant la simple sphère nationale et allant largement au-delà des préoccupations du collectionneur, du libraire, de l'expert ou du conservateur.

Il est assez fréquent, en France, de trouver un orgue à tuyaux dans une église. La sonorité de cet instrument est volontiers associée à ces lieux de culte. Cependant, moins connue est son admission très progressive dans la liturgie catholique latine. Ou encore, qu'un ensemble de normes juridiques a été élaboré pour encadrer son usage. Cet ouvrage se propose d'aborder le droit canonique lié à l'orgue et à la fonction d'organiste dans la liturgie. En parcourant l'histoire de cet instrument, ainsi que la théologie qui s'est développée autour de lui, le droit ecclésial montre que l'influence de la musique dans le culte a toujours été un sujet d'attention. Par ailleurs, il est devenu indispensable aujourd'hui d'intégrer le droit civil français, notamment pour la gestion matérielle des instruments ou la condition des musiciens. La connaissance du droit peut-elle guider la pratique musicale dans les églises, tant pour la liturgie que pour les concerts ? Peut-il aider à réguler d'éventuels conflits entre pasteurs, musiciens, et instances civiles ? C'est ce que l'auteur propose de découvrir, dans une étude où se côtoient deux domaines pourtant très différents : l'art et le droit.