Le code officiel mis à jour

Le code officiel mis à jour.

Le code officiel mis à jour

Les connaissances théoriques indispensables pour la préparation de l'examen du permis bateau option eaux intérieures sont présentées en huit chapitres : connaissances générales, balisage et signalisation visuelle, signaux sonores, règles de barre de route, passage des écluses, feux et marques de bateau, environnement, droit d'utilisation de la VHF. Avec des tests de validation des acquis. ©Electre 2022

A l'occasion de la journée commémorative de l'abolition de l'esclavage (10 mai) en France, une sélection des principaux codes, qui dès 1685, définissaient les droits et les devoirs de ces hommes sur lesquels d'autres exerçaient un droit de propriété. ©Electre 2018

Code civil belge avec, en annexes, des textes antérieurs sur des points récemment modifiés en matière de droit de la famille et de droit international privé.

Code civil belge avec en annexes des textes antérieurs sur des points récemment modifiés en matière de droit de la famille et de droit international privé.

Code civil belge avec, en annexes, des textes antérieurs sur des points récemment modifiés en matière de droit de la famille et de droit international privé. ©Electre 2015

Code civil belge avec, en annexes, des textes antérieurs sur des points récemment modifiés en matière de droit de la famille et de droit international privé. ©Electre 2018

L'abondance de la matière a imposé la division en deux volumes.Le premier concerne le droit public et présente en premier lieu la Constitution et les textes tant internationaux que belges qui touchent aux libertés et droits fondamentaux (droits de l'homme, protection de la vie privée, etc.).On y trouve les dispositions régissant aussi bien  la Cour d'arbitrage, le Conseil d'État ou la Cour des comptes que le Conseil de l'Europe ou les Nations Unies et une importante rubrique ""Union européenne"" reprenant les traités fondamentaux de celle-ci.Y sont également repris les textes concernant les Communautés et Régions, les provinces, les communes et les diverses élections.Le second volume traite du droit administratif et regroupe, entre autres, tous les statuts des agents tant des services publics en général que des Communautés et Régions, des provinces et communes et même de l'Union européenne ainsi que les textes afférents aux organismes d'intérêt public, aux pensions du secteur public ou à la publicité de l'administration et l'emploi des langues en matières culturelle et administrative.De nombreuses rubriques abordent pratiquement tous les aspects du droit administratif tels les marchés publics, l'aide sociale, les calamités naturelles, les expropriations, les cours d'eau, les funérailles, les télécommunications, la protection civile, etc.Nouveau et gratuit !Avec l'application Larcier Code, accédez à toute la richesse de vos Codes partout et à tout moment !Les avantages de l'application Larcier Code :Mise à jour hebdomadaire de l'ensemble des textes présents dans votre CodeAccessible depuis votre smartphone et tablette (versions iOS et Android disponibles)Vos textes législatifs consultables online et offlineAccès simple et pratique aux articles grâce au moteur de recherche------------------------------ Prix étudiants, jeunes diplômés et conditions spéciales sur demande à notre service commercial au 0800/39 067.Pour vous abonner à un ou plusieurs tomes des Codes...