Aller au contenu principal

Droit d'auteur -- Droit de reproduction

Article

Les journaux vont mal. Leur diffusion baisse et leurs rentrées publicitaires diminuent à mesure que la crise s'aggrave. Bref, selon certains, leur survie est compromise. D'autant qu'Internet a bouleversé les modes de distribution et de consommation de l'information. Seuls les plus audacieux parviendront à tirer leur épingle du jeu
Numéros de page :
6 p. / p. 36-41

Article

Auteurs
Nérisson, Sylvie Auteur du texte
En reconnaissant un droit d'exploitation secondaire aux auteurs de publications scientifiques, la loi pour une République numérique libère les chercheurs et leurs articles de l'exclusivité de la cession de droit à l'éditeur de revue.
Numéros de page :
1 p. / p. 27

Article

Echec au piratage
Téléchargement illégal de musiques ou de films, duplication de disques compacts ou de DVD : des systèmes anticopie, pudiquement nommés "gestion des droits numériques", tentent de préserver les droits des auteurs et des producteurs.
Numéros de page :
2 p. / p. 80-81

Article

ce qui va changer
Auteurs
Andréucci, Catherine Auteur du texte
Retour chronologique sur l'émergence et la lente généralisation de l'exception handicap au droit d'auteur jusqu'à son assouplissement en France en 2015 par la loi "Liberté de la création, architecture et patrimoine". Principe fondateur acté depuis 2006 : dispenser les organismes agréés travaillant pour les handicapés de demander l'autorisation des titulaires de droits pour rendre accessible une oeuvre (via le braille, l'édition en gros caractère ou la transcription audio).La bibliothèque nationale de France est désignée comme l'interface unique entre organismes et éditeurs en 2010.
Numéros de page :
1 p. / p. 32

Article

25 millions d'ebooks pour quoi faire ?
Auteurs
Hugueny, Hervé Auteur du texte
Fin de la procédure contre Google Livres, le gigantesque programme de numérisation entreprise par le moteur de recherche américain, désormais libéré de toute menace juridique, suite à la décision de la Cour suprême des Etats-Unis, en 2016. Une décision qui met fin à 11 ans de procédures, aux Etats-Unis, en Europe et en France, au cours desquelles Google a numérisé 25 millions de livres. Mais, en 2016, le projet semble désormais désintéresser Google qui vise bien d'autres projets. Retour sur la procédure, et ses conséquences en France.
Numéros de page :
2 p. / p. 24-25

Article

Auteurs
Texier, Bruno (1959-....) Auteur du texte
Date parution pério
2018-10-01
Le mouvement en faveur des communs du savoir est désormais porté par les bibliothécaires qui souhaitent que la profession joue son rôle dans la diffusion des contenus libres de droits. En France, plusieurs établissements ont déjà franchi le Rubicon.
Numéros de page :
2 p. / p. 31-32

Article

face au risque de prolifération de fichiers 3D disponibles sur Internet
Auteurs
Hermoye, Stéphanie Auteur du texte
Date parution pério
2014-04-10
Numéros de page :
2 p. / p. 68-69

Article

Date parution pério
2002-01-01
Le droit de la propriété intellectuelle se trouve une nouvelle fois porté sur le devant de la scène internationale...
Numéros de page :
/ p. 8-11

Article