Propriété intellectuelle
Article
Auteurs
Date parution pério
2002-01-01
Détails
Numéros de page :
2 p. / p. 76-77
Article
Les biens communs dans la société de l'information
Auteurs
Date parution pério
2002-01-01
Détails
Numéros de page :
2 p. / p. 106-107
Article
la Comédie Française, les auteurs dramatiques et la propriété intellectuelle à l'âge des Lumières
Auteurs
Date parution pério
2007-01-01
Le thème de la production dramatique a généralement été étudié dans le cadre de la critique littéraire et des études théâtrales. Leur but est alors d'identifier et d'expliquer les mutations génétiques d'un texte donné ou d'analyser les éléments de structure et de style de l'oeuvre de tel ou tel auteur.
Détails
Numéros de page :
12 p. / p. 117-128
Article
pierre angulaire et talon d'Achille du droit d'auteur
Auteurs
Le Cam, Stéphanie Auteur du texte
Bulletin : I2D 2 - juin 2016
Date parution pério
2015-06-01
L'auteur salarié est considéré comme le titulaire des droits de propriété intellectuelle nés du fait de la création d'une oeuvre de l'esprit. Ce principe de droit, qui constitue la pierre angulaire du Code de la propriété intellectuelle, rencontre pourtant en pratique de nombreuses difficultés à s'appliquer et est source d'insécurité juridique tant pour l'employeur que pour le salarié.