Etude du régime fiscal applicable aux revenus relatifs à la cession ou à la concession des droits d'auteur et des droits voisins du droit d'auteur en Belgique, à l'aune des dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008. La première partie de l'ouvrage propose un rappel des conditions de protection de la propriété intellectuelle dans le droit belge. ©Electre 2021

En 2012, François et Renaud, deux étudiants en école d'agronomie, fondent la brasserie {C} et commercialisent leur propre bière, la Curtius. L'ouvrage décrit leur parcours, les différentes étapes du processus de fabrication de la bière et propose six recettes élaborées par des chefs locaux à associer avec cette boisson : langoustines bretonnes, boulets liégeois à la black ou encore nikita café. ©Electre 2021

Une synthèse des évolutions récentes du droit belge de l'urbanisme, de l'environnement et du patrimoine immobilier. Ils encadrent le développement et l'entretien du bâti, tout en prenant en compte la préservation des écosystèmes. Les instruments et procédures mis en place par le code du développement territorial et le nouveau code wallon du patrimoine sont inclus. ©Electre 2021

Présentation des articles du droit de l'urbanisme et du droit du logement concernant la colocation en Belgique, notamment à Bruxelles et en Wallonie. L'auteure évoque entre autres les normes de salubrité, la sécurité incendie ou le permis de location. ©Electre 2021

Commentaire pratique de la loi du 2 mai 2002, des arrêtés d'exécution et des dispositions comptables applicables aux petites ASBL. Avec des avis et des recommandations de la Commission des normes comptables (CNC). ©Electre 2021

Un état des lieux qualitatif et quantitatif de l'adoption en Communauté française : cadre institutionnel et légal, statistiques, acteurs, dispositifs, procédure, entre autres. ©Electre 2021

Ce code réunit une sélection des dispositions légales pertinentes dans les ordres juridiques belge et international en matière de droit des femmes, accompagnée dans une seconde partie d'instruments juridiques commentés et classés par branches de droit. L'ouvrage formule également des propositions pour améliorer les règles en vigueur dans le droit appliqué en Belgique. ©Electre 2021

Pas plus qu'aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s'envisager indépendamment des autres branches du droit. L'étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l'influence qu'il exerce sur leur développement, avec leur lot de questions nouvelles.L'objectif de cet ouvrage est d'approfondir certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits intellectuels, d'une part, le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l'homme et les droits des données, d'autre part.S'appuyant sur les derniers développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif.

Ces contributions étudient la capacité des dispositifs de droit social à encadrer les travailleurs de plateformes numériques en Belgique. Les auteurs analysent aussi les réformes législatives proposées, les initiatives en cours ainsi que les enjeux propres à ce domaine. ©Electre 2021

Un hommage aux artistes qui, depuis le début du XIXe siècle, ont façonné la réputation de ville d'art de Mons, en Belgique. Cet ouvrage présente 150 oeuvres, sculptures, dessins, mais aussi photographies, vidéos et même installations, des premiers professeurs de l'Académie au peintre Anto Carte, en passant par l'expressionniste Gustave Camus et les artistes plus contemporains. ©Electre 2021